Il y a bien des choses qui me troublent : les haut-talons surmontés de longues jambes fines, la nuque d'une femme, une peinture de Miro, la Nuit Transfigurée de Schoenberg, une tragédie de Racine, "I have a dream" de Martin Luther King et bien d'autres choses encore... Je suis un être sensible : tant pis, il faut que je vive avec ça.

Parmi ses troublantes émotions qui naissent dans mon être lors de mes diverses activités, l'une d'entre elles provient de l'enseignement. Je donne beaucoup à mes étudiants et, en général, ils me le rendent bien. Me voici donc retourner en Chine pour enseigner la terminologie juridique française et faire une petite introduction au droit français à des étudiants chinois en droit qui n'ont que huit mois de français.

Leur première terreur de s'exprimer en français est vite passée, les obstacles linguistiques n'existent pas. Non pas que le français leurs permet de suivre facilement, mais mon chinois les a mis en confiance. Je suis un peu un des leurs. Et puis, je fais des fautes quand je parle, donc ils sont autorisés à en faire : l'essentiel étant de communiquer. L'anglais a donc été banni de la salle de classe au profit des seuls usages de la langues chinoise et française, française et chinoise devrais-je plutôt dire...

Nous débutons donc le cours à partir d'un document sur les sources du droit que nous lisons ensemble. Je sais qu'il ne s'agit que d'un support puisque cela va partir dans tous les sens, à tout moment. Et c'est ça que j'aime: la surprise du dérapage intellectuel, chose qui se produit beaucoup plus fréquemment avec les étudiants chinois qu'avec tout autre étudiant.

Inutile de vous dire que, dans ces conditions, il faut une grande souplesse intellectuelle pour rester dans la droite ligne du cours et surtout pour accepter ces digressions et les faire rentrer dans le cadre d'une réflexion plus globale sur le droit. Parfois, j'ai un peu l'impression d'être un journaliste qui essaie de maintenir un débat entre plusieurs hommes politiques. En voici un petit aperçu, juste pour faire partager ce qui occupe mes journées en ce moment.

Le texte aborde deux sources différentes du droit : les sources historiques et les sources "réelles" (sont les facteurs qui contribuent à la formation du droit). Pour ma part, je ne vois aucune différence entre les deux, puisqu'en soi, tout évènement social est historique, mais je pressens que l'auteur a voulu exclure du champ historique les données sociales contemporaines. Bien, admettons.

La phrase suivante est celle-ci : "Les sources réelles varient selon la conception philosophique, religieuse des hommes : le contrat social au 18ème siècle et le socialisme au 19ème siècle."

Premier point : expliquer la virgule entre "philosophique" et "religieuse" à des chinois. Essayer déjà d'en faire une explication orale à un français et vous constaterait que c'est un point difficile. Alors, pour des chinois où la structure de phrase est irréductiblement liée à "S + Complément de lieu et/ou de temps + V + complément du verbe" relève du défi. Et ils n'ont que huit mois de français. Me voilà déjà transformé en superman de la grammaire française.

Deuxième point : le contrat social. D'abord le mot "contrat", puis le mot "social". Mais, évidemment, le "contrat social" n'est pas équivalent à le "contrat" + "social". Deuxième difficulté. Et voici donc Jean-Jacques Rousseau qui surgit dans notre classe qui vient expliquer la légitimité du pouvoir donné à des représentants du corps social.

"L'impulsion du seul appétit est esclavage, et l'obéissance à la loi qu'on s'est prescrite est liberté." Voici donc la phrase que j'ai relevé dans le couloir de notre salle de classe, en français sous le portrait de Rousseau. Evidemment, légèrement joueur, je leur demande s'ils ont déjà vu Rousseau. Personne ne réagit. Des regards remplis d'incongruités me font remarquer que certains ont compris ma question et se demandent si leur enseignant n'est pas un malade mentale qui n'a même pas remarqué que Rousseau est mort il y a deux siècles alors même qu'il vient de le dire...

Je leur signale donc que, dans tous les couloirs, il y a des portraits des plus grands juristes de la planète et que, parmi ceux-ci, il y a celui de Rousseau juste à la sortie de la classe, avec cette phrase en français. A remarquer, le portrait de Montesquieu avec la phrase suivante (toujours en français) : "Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir." Quoiqu'on en dise sur la Chine, je constate que l'esprit d'ouverture est réel et présent. Autre remarque, Hobbes qui est à l'origine de la théorie politique permettant de légitimer les dictatures n'est pas cité. Quand je dis que la Chine est un pays plus libéral qu'on l'imagine, on ne me croit pas. Les journalistes occidentaux devraient réfléchir avant de faire des reportages placardant sur la Chine des étiquettes de dictature qui sont totalement hors de propos. Il suffit de comparer avec le Guatemala en 1995. Une centaine de mètres fait à pieds en Chine actuellement et au Guatemala,, en 1995, permet tout de suite de sentir les différences entre les deux. Bref.

Manque de curiosité intellectuelle, aucun d'entre eux, en 8 mois de cours dans la faculté de droit, n'avait songé à regarder les portraits autour d'eux et/ou lire les phrases dessous. Premier devoir à faire à la maison : aller lire tous les portraits. Les trois langues utilisées étant le chinois, l'anglais ou le français, aucun souci de compréhension ne se présentera à eux. Bref, retour au contrat social.

Après des difficultés sur les explications sur la notions de représentants du peuple, la question de la liberté est donc abordée. Elle est très vite perçue puisqu'elle correspond bien à l'idée chinoise d'harmonie dans la société. Le respect de la loi entraîne donc son assujettissement en toute circonstance. Et bien la pierre achoppe évidemment ici puisque la conception chinoise et française sont en opposition. Me voici donc transformé en redoutable adversaire du système politique chinois, simplement par le biais de mon petit cours de droit...

La conception sociale chinoise populaire fait prévaloir la loi injuste sur les intérêts bafoués des individus car cela entraîne la maîtrise de la société et évite tous les débordements qui pourraient en découler. Dans ces conditions, il vaut mieux une loi injuste, appliquée et respectée par tous, plutôt que le désordre dans la société. Cette idée n'est pas imposée par le gouvernement chinois, il s'agit d'une idée de Confucius qui s'inscrit au plus profond de la mentalité chinoise. Ne pas comprendre ça, c'est faire un contresens sociologique important sur la société chinoise. Ceci explique pourquoi le droit de grève est perçu comme quelque chose de malsain et d'irrespectueux en Chine, par la population elle-même. C'est un peu la faute à Confucius en fait...

En revanche, le droit pénal français prévoit lui-même le cas de désobéissance des fonctionnaires aux ordres manifestement illégaux comme étant une obligation juridique. L'insoumission est donc la règle en France, dans la mesure où la loi injuste serait incontestablement contraire aux libertés fondamentales reconnues comme telles par le système juridique français. Evidemment, il ne s'agit pas là de rentrer dans des considérations d'opportunités et de choix politiques. En découle notre accueil des étrangers pour leur action en faveur de la liberté (article 4 du préambule de 1946 : Tout homme persécuté en raison de son action en faveur de la liberté a droit d'asile sur les territoires de la République)...

Les deux conceptions s'opposent donc. Pourquoi ? Parce qu'il faut prendre en compte le droit naturel... Le droit positif correspond à l'ensemble des normes juridiques appliquées dans un système juridique. Le droit naturel (les conceptions diffèrent - JC, tu me pardonneras cette présentation sommaire qui n'a rien à voir avec mon opinion sur la question) est un recueil d'idées intemporels, un vaste réservoir de concept de liberté et de justice, qui sont inaccessibles à l'homme mais qui représente la fin naturelle de tout système juridique. Par touche successive, ses idées infusent la société, y prennent racine et s'y développent. Certains leurs donnent une origine divine, d'autres intellectuelle, le tout étant qu'elles sont évidemment en harmonie avec un état de développement de civilisation avancée de l'homme et conduisent la société à tendre vers plus de justice et de liberté. L'articulation entre les deux étant que le droit naturel est supérieur au droit positif qui n'en est qu'un pâle extrait, toujours susceptible d'amélioration et d'évolution.

Ok, ok... Je donne un exemple pour être plus clair. Et c'est celui que j'ai donné à mes étudiants. Volontairement, cela va de soi. Antigone. La pièce d'Antigone retrace parfaitement le conflit entre le droit positif (Créon et son interdiction de donner une sépulture à Polynice, le traître) et le droit naturel (Antigone : la loi des Dieux énonce que tout mort doit pouvoir obtenir le salut, donc a fortiori Polynice, son frère). En fonction de la perspective que l'on a, on fait prévaloir le droit positif sur le droit naturel et on obtient une légitimité absolue du droit en vigueur sur les contestations révolutionnaires, ou on fait prévaloir le droit naturel sur le droit positif et toute revendication contre l'ordre établi est en soi légitime au nom d'un intérêt supérieur, qui, s'il n'est pas reconnu par la société à ce moment là, est une idée probablement en devenir...

Vous remarquerez qu'en matière de dérapage intellectuel. Ce n'est pas mal. Je suis en Chine en train d'expliquer Antigone à la future élite gouvernementale de Chine (quelques un de ses étudiants deviendront ministres dans les 15 prochaines années, vu le prestige de leur Université)... Evidemment, là, vous pouvez m'imaginer troublé. Parce que si le plaisir intellectuel peut être une jouissance, je vous assure que, dans ces instants là, je jouis. Et je n'échangerai ma place pour ien au monde, même pour celle de Président de la République ou de l'homme qui couche avec Nicole Kindman.

Là, ma vision positiviste des choses - et oui, parmi mes défauts, je suis kelsénien (ah! mon JC, comme tu aimerais m'entendre donner mon cours) - reprend le dessus et je ne peux m'empêcher de donner le fond de ma pensée. Le droit naturel est une formidable idée de progression sociale, mais c'est aussi un véritable outil de manipulation politique. Qui connaît le droit naturel ? Qui ? Personne.

Comme Dieu, par sa définition même, il est inconnaissable et seuls quelques "élus" peuvent en approcher la substance. Dans ces conditions, toute personne peut se proclamer "élu" et on peut mettre sur un pied d'égalité les révolutions hitlériennes et de la révolution française, toutes deux réalisées en vue d'un intérêt supérieur de la société tiré d'un idée différente du droit naturel. Car voilà bien le problème de cette théorie juridique, c'est qu'à notre époque actuelle, elle est utilisée par une vision "droit de l'hommiste" toute occidentale et que, dans cette persective, il peut être légitime de la mettre en avant en vue de faire progresser l'humanité. Mais toutes les guerres de religion, toutes les dictatures ont toujours été faites dans le but d'aider les personnes (qui finalement étaient oppressées) par ces régimes qui se mettaient en place par la force. Et toujours au nom d'un intérêt supérieur, juridiquement légitimé par la théorie du droit naturel. Les Droits de l'Homme sont-ils la prochaine croisade ?

Bien sûr, le positivisme ne fait pas rêver. C'est même en quelque sorte le nihilisme de la science juridique puisqu'il abandonne les finalités du système à des considérations de régulation d'ordre social, en ne se préoccupant plus que de l'articulation des normes entre elles, sans jamais se pencher sur le contenu de celle-ci autrement que pour vérifier leur adéquation avec les autres normes. Au contraire, le droit naturel ne s'intéresse qu'au contenu des normes juridiques et fait finalement dériver le débat juridique d'un plan technique à un plan moral, c'est-à-dire un plan politique. Evidemment, c'est plus vendeur auprès de la jeunesse.

Mes étudiants chinois écoutent donc avec intérêt mon propos. Quelques interventions se font sur des explications terminologiques et je vois infuser ces idées sur eux, tout doucement. J'attends que la sédimentation intellectuelle se produise : ils sont brillants, ça ne va pas tarder. Il y a un renversement de perspective car ils connaissaient l'histoire d'Antigone, mais ils ne l'ont abordé que sous l'angle de la soeur qui défend son frère contre le méchant roi. Et qui meurt à la fin, logiquement, car elle n'était pas en accord avec le système. Une triste histoire familiale. Mais, qu'y a-t-il de choquant dans un système qui possède la peine de mort (qui n'est unanimement pas remise en question par le peuple : pour les esprits retords, le fait que 15 000 personnes en Chine soient "contre" me paraît être suffisant pour affirmer que la peine de mort est unaniment acceptée par le peuple chinois...) ?

"Professeur, pensez-vous qu'il faudrait supprimer la peine de mort en Chine ?"

Sédimentation réussie.

Je suis un bon enseignant (auto complimentation toujours importante, qui permet toujours d'insuffler au lecteur une certaine idée de mon niveau...) qui a un souci perpétuelle de maintenir une certaine objectivité dans les propos et donc je me vois dans l'obligation de répondre en deux temps à cette question. Dans le premier temps, je rappelle ce qu'est un français, comment il conçoit les structures de la société, le débat sur la peine de mort (inutilité sociale de ce type de peine, erreur judiciaire, croyance en la réhabilitation des condamnés, etc...), l'abolition en 1981 (il y a seulement 26 ans!!) et la méconnaissance des français de la société chinoise. Donc, le résultat tombe quasi-implacablement : en tant que français, on ne peut que répondre "oui". Et je les mets en garde contre le fait d'aborder ce type de sujet de conversation lorsqu'ils seront en France, les étudiants français en droit appliquant généralement le théorème fondamentale de tous les libéraux ouverts : "Pas de tolérance pour l'intolérance". Evidemment, l'équation fondamentale étant ici : peine de mort = négation du respect de l'autre = croyance en l'inégalité entre les individus = racisme et sentiment de supériorité = idéologie fasciste = intolérance suprême. D'où, par transitivité, peine de mort = intolérance suprême. Je passe sur les raccourcis d'idée et les assimilations conceptuelles douteuses de ce raisonnement, mais comme on dit également, "on ne raisonne pas avec les fous", les fous étant bien entendu les personnes qui sont pour la peine de mort. Ainsi, la boucle est bouclée. CQFD.

De manière assez mesurée, je leur donne mon opinion sur cette question, en expliquant qu'il s'agit d'une opinion marginale pour un français.

Le droit est la cristallisation des structures sociales et permet leur régulation. Dès lors, apprécier une norme juridique dans un tel contexte culturel me semble hasardeux. Après ces quelques précautions sociologiques sur ma connaissance de la société chinoise, j'en viens à expliquer que, conformément à ce que je connais de leur mode de régulation sociale et à leurs principes de société, je pense que cette peine n'a pas lieu d'être remise en question parce que la société chinoise n'est pas encore prête à l'assumer. Il faut y aller progressivement. La France a conservé la peine de mort de 1789 - le point de départ de l'adoption des droits de l'homme me semblant judicieux - à 1981. La Chine n'est pas encore arrivé au 1789 français, faut-il le rappeler ? Si, pour quelques intellectuels chinois, c'est acquis, il faut prendre en compte que la justice se fait aussi dans les campagnes. Et que si la peine de mort n'existait pas en Chine, c'est la population qui se chargerait elle-même de la mettre en oeuvre dans la rue, la lapidation du voleur pris en flagrant délit étant encore admise en Chine. C'est un point à prendre en considération lorsque l'on veut exporter nos droits de l'homme... Mes étudiants avaient l'air satisfait de ma réponse, mais comment en aurait-il pu être autrement ?

Il y a une brèche qui a été faite dans leur esprit. C'est déjà une grande victoire. Dans la communication chinoise, on n'oppose pas les arguments, on les accorde ensemble. Le tout est de trouver un compromis acceptable. Si j'énonce l'opinion française, sans m'en détacher, et avec lyrisme, je suis sûr qu'ils n'entendront pas mes propos. En leur faisant écouter ma voix, comme sonnant différemment de l'opinion française générale, tout en indiquant que j'en fais également partie (d'une certaine manière), mais que mon approche de la Chine est différente, ils acceptent d'écouter et de réfléchir sur ce que je leur dis. Un jour, je finirai peut-être par faire de la diplomatie en Chine...

Je constate que mon billet est d'une longueur effarante et qu'il y a bien longtemps que je n'ai pas submergé mes lecteurs avec autant d'écrit. Je réserve donc la suite sur la distinction "normes appliquées" et "normes applicables", la distinction du socialisme chinois et français et bien d'autres bonheurs intellectuels pour plus tard. Merci pour votre patiente lecture.

Romook, reporter en mission