Indications bibliographiques

Ouvrages généraux :

Bergel J-L., Théorie générale du droit, Dalloz, 1998.

Boyer L. et Roland H., Adages du droit français, Litec, 1999.

Collart Dutilleul F., Delebecque P., Contrats civils et commerciaux, Dalloz, 1998.

Dekeuwer-Défossez F., Blary-Clément E., Droit commercial, Montchrestien, 1997.

Ghestin J., Goubeaux, Introduction générale au droit, L.G.D.J, 1994.

Guillien R. et Vincent J., « Termes juridiques », Dalloz, 1995.

Huet J., Les principaux contrats spéciaux, L.G.D.J, 1996.

Jacquet J-M., Le contrat international, Dalloz, 1998.

Legrand P., Le droit comparé, PUF, 1999.

Levasseur A.A., Droit des Etats-Unis, Dalloz, 1994.

Mayer P., Droit international Privé, Montchrestien, 1998.

McLeod I., Legal Theory, Macmillan, 1999.

Montagnier J-C., Le contrat en droit anglais, PUG, 1999.

Saint-Alary-Houin C., Droit des entreprises en difficulté, Montchrestien, 1999.

Terré F., Simler P., Lequette Y., Les Obligations, Dalloz, 1996.

Treittel G.H., The law of Contract, Sweet & Maxwell, 1995.

Viney G., Introduction à la responsabilité, L.G.D.J, 1995.

Ouvrages spécialisés sur la propriété intellectuelle et l’informatique :

Bertrand A., Le droit d’auteur et les droits voisins, Dalloz, 1999.

Bertrand A., Pierre-Coudol T., Internet et la loi, Dalloz, 1996.

Bertrand A., Pierre-Coudol T., Internet et le droit, PUF, 1999.

Blondeau O., Latrive F., Libres enfants du savoir numérique, L’éclat, 2000.

Boulaye G., Droit pour informaticien et automaticien, Hermes, 1996.

Breese P., Guide juridique de l’Internet, Vuibert, 2000.

Cauvin E., Guide juridique de la Micro, Edition du téléphone, 1996.

Crozafon J-L., Supplément au droit de l’informatique et des télécommunications, Litec, 1991.

Colombet C., Propriété littéraire et artistique, Dalloz, 1997.

Desbois H., Le droit d’auteur en France, Dalloz, 1978.

Françon A., Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle, Cours de droit 1994.

Gautier P-Y., Propriété littéraire et artistique, PUF, 1996.

Guérin F., Maîtriser l’informatique, Delmas, 1990.

Hart T., Fazzani L., Intellectual property law, Macmillan, 1997.

Huet J. et Maisl H., Droit de l’informatique et des télécommunications, Litec, 1989.

Le Tourneau P., Les contrats informatiques, Dalloz, 1997.

Linant de Bellefonds X. et Hollande A., Contrat informatique et télématique, Delmas, 1992.

Lucas A., Propriété littéraire et artistique, Dalloz, 1994.

Lucas A. et H-J., Traité de la propriété littéraire et artistique, Litec, 1994.

Pollaud-Dullian F., Droit de la Propriété Industrielle, Montchrestien, 1999.

Pouillet E., Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation, L.G.D.J, 1908.

Toubol F., Le logiciel, analyse juridique, L.G.D.J, 1986.

Van Dorsselaere B., Guide juridique de l’informatique, Dunod, 1990.

Viricel A., Le droit des contrats de l’informatique, Edition du Moniteur, 1984.

Vivant M., Les créations immatérielles et le droit, Ellipses, 1997.

Autres documents cités :

Audier J., Les droits patrimoniaux à caractère personnel, thèse, L.G.D.J, 1979.

Clément-Fontaine, M., La licence Publique Générale GNU, mémoire de DEA, 1999. Disponible à http://crao.net/gpl/

Crionnet M., Les droits intellectuels et les régimes matrimoniaux en droit français, thèse, L.G.D.J, 1975.

MM. Croze et Bismuth, « Le contrat dit de licence de logiciel », JCP 1986, E, II. 14659.

Fabre R., « Les clauses d’adaptation dans les contrats », RTD civ 1983, I

Mousseron J-M., « La gestion des risques par le contrat », RTD civ. 1988.481, p.489 et ss.

Roubier P., Droits intellectuels ou droits de clientèle, RTD civ., 1935, p.251.

Vivant M., « Logiciel 94 : tout un programme ? », JCP 1994, I, 3792.

Rapport du Conseil d’Etat, Internet et les réseaux numériques, La documentation française, 1998.

Sites internet :

http://www.gnu.org

http://www.tuxedo.org/~esr/faqs/hacker-howto.html

http://www.tuxedo.org/~esr/writings/homesteading/

Annexe